Identifikationsbereich |
| Signatur: | Bez La Neuveville |
| Titel: | Archives de district de La Neuveville |
| Entstehungszeitraum: | ca. 1720 - 2002 |
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Angaben zur Benutzung |
| Bemerkungen: | Les cotes Bez La Neuveville B 110 à B 635 se trouvent au dépôt extérieur Länggasse. Veuillez tenir compte des heures de levée des commandes sur notre site Internet. |
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Angaben zum Kontext |
| Verwaltungsgeschichte: | Le fonds "Bez La Neuveville" se divise en trois sections
A: documents jusqu’en 1831
B: documents de 1831 à 1950
C: documents de 1951 à 2009
La section A comprend les documents concernant le district de La Neuveville, de 1816 à la création de l'Etat bernois moderne, en 1831.
La section B comprend les archives de l'administration de district dès 1831. Elles sont groupées selon leur provenance:
1. Préfecture
2. Secrétariat de Préfecture / Bureau du Registre foncier
3. Tribunal et greffe
4. Office des poursuites et faillites (dès 1892)
La section C comprend les archives de l’administration de district de La Neuveville de 1951 à 2009. Ils sont:
1. Préfecture du district
2. Tribunal jusqu'à 1996
Afin d’utiliser judicieusement l’inventaire du fonds „Bez La Neuveville“, il faut tenir compte des quatre remarques suivantes:
1. Le territore du district de La Neuveville devint bernois par l’acte de réunion du ci-devant Evêché de Bâle au Canton de Berne, du 23 novembre 1815. Il fut alors incorporé dans le bailliage de Cerlier. A l’exception des documents conservés dans le présent fonds „Bez La Neuveville“, les documents de 1816 à 1831/1846, provenant de l’administration baillivale, puis de district, sont à chercher dans les séries générales du fonds „Bez Erlach“ des Archives de l’Etat de Berne.
2. En 1832, la nomination d’un vice-préfet pour „l’arrondissement du tribunal de première instance de Neuveville et Montagne de Diesse“ jeta les bases d’une propre administration de district à La Neuveville. Mais elles ne furent vraiment complètes qu’après l’érection en district dudit arrondissement judiciaire, le 3 septembre 1846.
3. Les archives baillivales relatives à La Neuveville et à la Montagne de Diesse sous l’Ancien Régime sont à consulter aux Archives de l’ancien Evêché de Bâle, à Porrentruy; aux Archives de l’Etat de Berne, notamment sous les cotes „Bez Nidau A 802-806“; aux Archives de la Ville de Bienne, notamment sous les cotes „LXIX.1 sqq.“; sur place, principalement aux Archives bourgeoisiales de La Neuveville, sous les cotes „B 1 sqq.“.
4. Au XIXe siècle, le district de La Neuveville se composait des trois paroisses suivantes: La Neuveville, Diesse (comprenant les communes de Diesse, Lamboing et Prêles), Nods.
Carte 1: le district de La Neuveville (1846 et suiv.), avec ses communes
Carte 2: Ancien Régime: division territoriale dans la région du futur district de La Neuveville |
| Ansichtsbild: |
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| Umfang: | 47.8 Laufmeter |
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URL für diese Verz.-Einheit |
| URL: | http://www.query.sta.be.ch/detail.aspx?ID=210 |
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